Pour consulter le règlement du POS de Beaujeu, approuvé le 6 mars 2001, veuillez cliquer ici
Par délibération n° D20141020-04 du 20 octobre 2014, le Conseil Municipal de BEAUJEU a approuvé la modification simplifiée n° 1 du P.O.S.
Cette modification a eu principalement pour effet de modifier le règlement de la zone NA. Pour télécharger le règlement modifié de la zone NA veuillez cliquer ici.
Important - zone naturelles agricoles NC : Suites aux effet de la loi Urbanisme et Habitat N° 2003-590 du 2 juillet 2003 sur les POS antérieurs, il n'est plus fait application des dispositionsde l'article 1 du règlement de la zone NC du POS, tel qu'approuvé le 6 mars 2001 par la Commune de Beaujeu, autorisant le changement de destination des constructions anciennement agricoles en vue de l'habitation.
Pour consulter la liste des emplacements réservés, veuillez cliquer ici.
Pour consulter le plan du P.O.S. de BEAUJEU, modifié le 13 juillet 2007
